CGV et mentions légales

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site

www.michele-pincemin.com et à l’artiste Michèle Pincemin.

Commande

En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.

Michèle Pincemin se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de commande.

Au moment où l’acheteur reçoit sa commande, le risque de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré.

Livraison

Les commandes sont expédiées sous 2 à 4 jours, après réception du paiement (paypal ou carte bancaire), la date de livraison dépend du lieu de livraison. Une livraison en main propre ou un retrait est possible sur Paris et Ile de France.

Les oeuvres sur papier sont expédiées sans encadrement par la poste avec un numéro de suivi, ou Mondial Relay (sur demande de l'acheteur), sous enveloppe renforcée ou enveloppe carton rigide selon le type de produit jusqu'au format 30x40cm, au-delà de ce format l'expédition est faite en tube. Les oeuvres expédiées en tube sont à poser à plat sous de gros livres pendant 1 à 2 jours pour reprendre leur forme initiale.

La livraison est gratuite pour la France et l’Europe (sauf pour les livres illustrés jeunesse).

Si vous souhaitez un autre mode de livraison que celui proposé, merci de prendre contact avec Michèle Pincemin via le formulaire de contact avant de finaliser votre commande, afin déterminer un autre mode de transport, dans ce cas des frais de livraisons seront appliqués.

Les livres illustrés sont expédiés par la Poste avec numéro de suivi, des frais de transports s’appliquent lors de la validation de la commande en fonction du poids (nombre de livres commandés).

Paiement

Les paiements doivent être effectués comptant, l'escompte pour paiement comptant est de 0%

Le site www.michele-pincemin.com accepte les modes de paiement suivant : 

- carte bancaire : Les paiements s'effectuent en ligne grâce à la plate-forme de paiement sécurisée Stripe. 

- Paypal : via votre compte Paypal. 

Le paiement par virement bancaire est également possible.

Les paiements par chèque ne sont pas acceptés. Une facture papier sera jointe à votre commande. Les oeuvres originales sont expédiées avec un certificat d'authenticité.

La pénalité en cas de retard de paiement est de 10%  du montant de la commande à laquelle s'ajoute 40€ d'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement (loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 en vigueur depuis le 01 janvier 2013).

 

Annulation de commande et retours

En application de l'article du code L.121-20 du Code de la consommation, à compter de la date de réception de sa commande l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables pour retourner à ses frais les produits qui ne lui conviennent pas, pour un échange ou un remboursement. Toute demande d’annulation, retour et échange devra faire l’objet d’un mail au préalable à l’adresse : mpincemin.art@orange.fr

En cas d’annulation et retour dans ce délai de 14 jours, seul le prix du ou des produits retournés sera remboursé. Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur. 

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets et non modifiés. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés.

 

Droits d’auteur

Les photos de tableaux, textes, graphismes et logos contenus sur ce site sont la propriété exclusive de l’artiste peintre Michèle Pincemin et constituent des œuvres protégées par le code de la propriété intellectuelle.

Vous pouvez, sur ce site visualiser les éléments à des fins uniquement personnelles et privées.

Toute autre utilisation, ou diffusion publique est strictement interdite, sauf en cas d’accord écrit et préalable de Michèle Pincemin. Cette interdiction vise notamment la reproduction entière ou partielle des tableaux ou des livres présentés sur le site www.michele-pincemin.com.

 

Mentions légales

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Email : mpincemin.art@orange.fr

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